les textes de référence

le thème du texte réglementaire	l'intitulé du texte et les références du texte
la circulaire de rentrée 2009 et les textes de référence en annexe
le projet académique	les axes de travail du projet académique 2009 -2012
le projet d'école	les dimensions artistique et culturelle du projet d'école (circulaire ministérielle parue au BO n°5 du 1er février 2007) la circulaire d'élaboration du projet d'école 2009 2012 et le document cadre + le document en format word la proposition d'outils d'aide à l'élaboration du projet d'école + le document en format word le projet d'école: les textes réglementaires en vigueur .
le livret scolaire	Le livret scolaire : de la maternelle à la transmission au collège
la loi organique relative aux lois de Finance ( LOLF) est mise en oeuvre dans le premier degré. Cette loi, qui vise à rendre l'utilité de la dépense publique, permet d'entrer plus avant dans une véritable culture d'évaluation des actions mise en oeuvre dans les écoles, en utilisant des indicateurs propres à mesurer les évolutions attendues.( encart au B.O n°35 du 23/09/2005) la mesure des indicateurs retenus dans la LOLF: les objectifs et les indicateurs de performance de l'enseignement scolaire retenus par le parlement dans la loi de finances pour 2007 paru au J.O du 27 décembre 2006 les objectifs et les indicateurs de l'enseignement public premier degré : _ conduire tous les élèves à la maîtrise des compétences de base exigibles au terme de la scolarité primaire _ accroître la réussite scolaire des élèves en zones difficiles et des élèves à besoins spécifiques _ disposer d'un potentiel d'enseignants qualitativement adapté _ promouvoir un aménagement équilibré du territoire éducatif en optimisant les moyens alloués
le code de l'Education	3 volumes récapitulant les principaux textes parus dans le BO spécial n°7 du 13/07/2000 et BO spécial n°10 du 30/09/2004 ( le volume 1 concerne plus directement le 1er degré) les droits et les obligations des fonctionnaires : texte paru au journal officiel du 13 juillet 1983
la loi d'orientation et de programmes pour l'avenir de l'école	la loi d'orientation et de programmes pour l'avenir de l'école: texte paru au BO n° 18 du 5 mai 2005
l'organisation et le fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires	Organisation du temps d’enseignement scolaire et de l’aide personnalisée dans le premier degré (BO n°25 du 19 juin 2008) Cette circulaire présente la nouvelle organisation de la semaine scolaire et apporte des précisions concernant l'aide personnalisée dans le premier degré l'organisation et le fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires décret n° 2008-463 du 15 mai 2008 (JO n° 0115 du 18 mai 2008) le respect de la laïcité: B.0 n°21 du 27 mai 2004
l'accueil des élèves à l'école	l'accueil des élèves à l'école: la mise en oeuvre n°2008-790 du 20 août 2008 créant un droit d'accueil au profit des élèves des écoles maternelles et élémentaires teste paru au B.O n°33 du 4 septembre 2008
le conseil d'école	La préparation du conseil d'école: Le rôle du directeur, l'ordre du jour, les convocations, le secrétaire de séance, l'organisation matérielle et stratégique, le règlement intérieur du conseil d'école le procès verbal du conseil d'école : un plan de compte-rendu
le socle commun de connaissances et de compétences	le socle commun de connaissances et de compétences : texte paru au B.O n°29 du 20 jullet 2006 la mise en oeuvre du socle commun: l'enseignement de la grammaire l'enseignement du vocabulaire l'enseignement du calcul le socle commun de connaissances et de compétences : B.O n°29 du 20 jullet 2006 Prévu par la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école du 23 avril 2005, le socle commun est le fondement de l’enseignement obligatoire. Il s’articule en sept compétences, chacune étant conçue comme une combinaison de connaissances, de capacités et d’attitudes. Il constitue une référence commune pour les enseignants et les parents. Mise en oeuvre de la politique éducative : application de la circulaire du 3 janvier 2006 et de l’arrêté du 24 mars 2006 sur l’apprentissage de la lecture au cycle des apprentissages fondamentaux Il a été demandé à l'inspection générale de l'éducation nationale d'évaluer l'application des directives ministérielles sur l'apprentissage de la lecture intervenues au début de l'année 2006 et de faire des propositions susceptibles d'améliorer la traduction pédagogique de ces textes dans les classes. L'enquête demandée portait sur les moyens mis en oeuvre par les académies pour expliquer aux maîtres la portée de la réforme engagée et sur la mise en oeuvre de cette réforme dans les classes. L'inspection générale s'est centrée sur le cours préparatoire, principalement concerné par la circulaire du 3 janvier 2006 et l'arrêté du 24 mars 2006. L’apprentissage de la lecture à l’école primaire Le rapport présente les spécificités de l'apprentissage de la lecture en langue française et les recherches établies sur le sujet. Il rappelle que les résultats des recherches des vingt dernières années ont été largement pris en compte dans l'élaboration des programmes en vigueur à l'école primaire et que l'évaluation menée auprès des élèves de sixième permet de connaître les compétences acquises par ces élèves à l'école primaire. Il émet des propositions pour la formation initiale, pour la formation continue des personnels du premier degré et pour les partenaires et l'usage des manuels. Les langages, priorité de l’école maternelle BO HS n°8 du 21 octobre 1999. Ce texte met l'accent sur la maitrise des langages comme enjeu prioritaire. L’enseignement des mathématiques à l’école primaire Actes du séminaire national "L'enseignement des mathématiques à l'école primaire" qui s'est tenu à Paris les 13 et 14/11/2007 : état des recherches pédagogiques et didactiques et confrontation de ces recherches aux réalités de l’enseignement.
les règles de sécurité dans les établissements scolaires	Les règles de sécurité dans les établissements scolaires et universitaires, circulaire n° 84-319 du 3 septembre 1984, BO n° 31 du 6 septembre 1984
les accidents de service	la note d'information sur les textes de définition et les procédures de suivi
la santé des élèves	programme de prévention et d'éducation paru au B.O n°46 du 11 .12.03 programme d'accueil en collectivité des enfants atteints de troubles de santé paru au BO n°34 du 18.09.03 ( demander la brochure par courriel:Incident, accident, comment agir ) la sécurité des aliments:( texte à consulter en particulier en maternelle pour la préparation des goûters) au BO n°2 du 10/1/2002 consulter le site " la santé à l'école" sur le serveur académique
les horaires et les programmes de l'école primaire	les programmes de l'école primaire les horaires de l'école primaire
l'éducation artistique et culturelle	le développement de l'éducation artistique et culturelle circulaire 2008 - 059 du 29 avril 2008 parue au B.O n° 19 du 8 mai 2008
les dispositifs d'aides aux élèves	Un ensemble de documents relatifs aux dispostifs d'aides aux élèves en classe.
le projet personnalisé de réussite éducative (PPRE)	la mise en oeuvre des PPRE à l'école : texte paru au B.O n° 31 du 31 août 2006 la mise en place d'un PPRE : circulaire académique du 3 mars 2009 le projet d' un PPRE : annexe à la circulaire
l'admission en classe de 6ème	la circulaire sur les admissions et les affectations en classe de 6ème à la rentrée 2009
les passages de classe	la circulaire académique d'organisation du calendrier des passages de classe la commission d'appel le projet de PPRE à établir en cas de maintien
l'accompagnement éducatif	Mise en place de l’accompagnement éducatif à compter de la rentrée 2008 dans les écoles élémentaires de l’éducation prioritaire Cette circulaire présente les modalités de mise en oeuvre dans les écoles élémentaires de l’éducation prioritaire d’un accompagnement éducatif. Celui-ci constitue une offre éducative complémentaire aux enseignements obligatoires ainsi qu’à l’aide personnalisée de deux heures par semaine offerte aux élèves qui rencontrent des difficultés d’apprentissage.
l'enseignement des Langues Vivantes étrangères	les programmes de l'enseignement des langues étrangères pour l'école primaire publié au B.O hors série n°8 du 30 août 2007 l'organisation de l'accueil des assistants de langue en appui à l'enseignant de la classe en LVE l'attestation de niveau A1 du CECRL en fin de palier 2 au CM2 du livret de connaissances et de compétences les outils d'évaluation en langues vivantes sur Banqoutils
l'enseignement des cours de langue et culture d'origine (ELCO)	le texte de référence et la note de service n°83 -165 du 13 avril 1983
la scolarisation des élèves handicapés	. l'évolution générale de la scolarisation des élèves handicapés La loi du 11 février 2005 consacre le droit à scolarisation des enfants handicapés et le droit à compensation du handicap individuel . http://ash.scola.ac-paris.fr note de synthèse de la loi du 11 . 02. 2005 les textes officiels la scolarisation des élèves handicapés: texte paru au B.O n°31 du 31 août 2006 circulaire n°2000-024 du 31 janvier 2002 - B.O n°6 du 7 février 2002: plan d'action pour les enfants atteints d'un trouble spécifique du langage oral et écrit. circulaire n°2002-111 du 30 avril 2002 - B.0 n°19 du 9 mai 2002 : adaptation et intégration scolaires: des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves. scolarisation des enfants présentant un handicap ou un trouble de santé invalidant: l'accompagnement par un auxiliaire de vie ( publié dans l'encart du B.O n°25 du 19 juin 2003) le référentiel de compétences du professeur des écoles spécialisé ( publié au B.O spécial n°4 du 26 février 2004 ) la continuité de l'accompagnement des élèves handicapés en milieu scolaire circulaire du 5 octobre 2009 parue au B.O n° 39 du 22/10/2009
la scolarisation des nouveaux arrivants	circulaire n°2002-100 du 25 avril 2002 - B.O. spécial n°10 du 25 avril 2002 : organisation de la scolarité des élèves nouvellement arrivés en France sans maîtrise suffisante de la langue française ou des apprentissages. circulaire n°2002-063 du 20 mars 2002 - B.O. spécial n°10 du 25 avril 2002 : modalités d'inscription et de scolarisation des élèves de nationalité étrangère des premier et second degrés. circulaire n°2002-101 du 25 avril 2002 - B.O. spécial n°10 du 25 avril 2002 : scolarisation des enfants du voyage et de familles non sédentaires.
la protection en milieu scolaire	le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public : le règlement de sécurité contre les risques d'incendie dans les établissements recevant du public au BO n°16 du 22/4/2004 " Un exercice d'incendie est organisé une fois par trimestre, le 1er devant avoir lieu au cours du mois de septembre (cet exercice est aussi à envisager le soir de l'arrivée dans un centre d'hébergement, en cas de sortie scolaire avec nuitée" . la prévention des risques majeurs : le plan particulier de mise en sûreté face aux risuqes majeurs au BO hors série n°3 du 30/05/2002 apprendre à porter secours: Apprendre à porter secours - tableau général des compétences à acquérir pour les élèves à l'école primaire , le document maître de suivi de la mise en oeuvre et évaluation des acquisitions des élèves ( savoirs et compétences) annexés à la circulaire n°2006-085 du 24 mai 2006 ( BOEN n°33 du 14 septembre 2006) relative à l'éducation à la responsabilité en milieu scolaire : sensibilisation à la prévention des risques, à la mission des services de secours, formation aux premiers secours en enseignement général des règles de sécurité. la surveillance et la sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques: circulaire n°97 - 178 du 18 septembre 1997 l'utilisation des locaux scolaires hors activités scolaires articles L212 - 15 et L 216 - 1 au Code de l'Education
la sécurité routière	note de service n°2002-230 du 25 octobre 2002 -B.O. n° 40 du 31 octobre 2002: préparation, mise en oeuvre et validation sociale des attestations scolaires de sécurité routière. circulaire n°2002-229 du 25-10-2002 -B.O. n° 40 du 31 octobre 2002: mise en oeuvre d'une attestation de première éducation à la route dans les écoles maternelles et élémentaires.
la photographie scolaire	les demandes d'autorisation de photographier à des fins pédagogiques et éducatives consulter le dossier sur le droit d'image et le droit à image consulter le dossier de la photographie scolaire sur Eduscol le régime des oeuvres audiovisuelles
les jeux dangereux	note de service sur les jeux dangereux dans la cour de récréation.
le sport scolaire	le sport scolaire circulaire n°2002-130 du 25 avril 2002, B.O. n°25 du 20 juin 2002 convention de partenariat avec l'USEP (publiée au B.On°25 du 19 juin 2003)
la coopérative scolaire	circulaire parue au B.O n°31 du 31 juillet 2008
la charte d'usage des TUIC à l'école	la mise en place dans chaque école de la charte d'usage des technologies usuelles de l'information et de la communication à annexer au règlement intérieur.
la mise en oeuvre du B2I école + le référentiel de compétences du C2I	note de service n° 2000-206 du 16 novembre 2000 - B.O. n°42 du 23 novembre 2000: brevet informatique et internet B2I école-collège à partir de septembre 2003 . " la mise en oeuvre du B2I s'impose à l'école primaire à partir de septembre 2003. Il s'agit de valider des acquisitions tout au long des apprentissages et non d'organiser une procédure de certification à la fin de l'école élémentaire" ( BO n°14 du 3/4/2003 p.XXII) complétée dans le BO n°34 du 22/09/2005 consulter le site académique des FIP :" les TICE au service des apprentissages"http://fip.scola.ac-paris.fr pour télécharger les feuilles de position des élèves du Brevet Informatique et Internet aux cycles 2 et 3." le référentiel de compétences du C2I ( Certificat Informatique et Internet ) niveau 2 " enseignant" est défini dans la circulaire n°2005 - 222 du 19 décembre 2005 et dans le BO n°1 du 5 janvier 2006
l'évaluation à l'école	consulter et télécharger les documents sur le site académique du livret scolaire:http://livretscolaire.scola.ac-paris.fr Évaluation à l’école ; aide personnalisée Dossier du site ministériel ÉduSCOL présentant des documents d’aide à l’analyse des résultats aux évaluations CE1 et CM2, et à la mise en place des programmes personnalisés de réussite éducative. Évaluation CE1 Site sur les évaluations CE1, créé par un groupe de travail de l’Académie de Paris pour apporter le maximum d’aides dans le traitement pédagogique des difficultés répérées chez les élèves. Évolution des performances en lecture des élèves de CM1 : résultats de l’étude internationale PIRLS En 2006, quarante-cinq pays ou provinces, dont vingt et un pays européens, ont participé à l'enquête internationale PIRLS ((Progress in International Reading Literacy Study) qui vise à mesurer les performances en lecture des élèves à la fin de leur quatrième année de scolarité obligatoire (C.M.1 . pour la France). L'épreuve contient dix textes à partir desquels est évaluée la maîtrise de quatre grandes compétences. Si l'on restreint la comparaison aux pays de l'Union européenne, la France, avec un score de 482 points, se situe en deçà de la moyenne européenne fixée à 500 et ce, quel que soit la compétence ou le type de texte considéré. Comparativement aux élèves des autres pays, les élèves français réussissent mieux les questions qui portent sur des textes informatifs plutôt que narratifs. En outre, il est manifeste que les élèves français sont plus à l'aise avec les questions à choix multiples de réponses (Q.C.M.) et, en revanche, s'abstiennent de répondre encore plus que dans les autres pays lorsque les réponses doivent être rédigées. Comparées aux résultats obtenus lors de PIRLS 2001, les performances de la France sont statistiquement stables. Compréhension à l’écrit et à l’oral des élèves en fin d’école primaire : évaluation 2003 (DEPP, Fabienne Gibert, Jean-Marc Pastor, Les dossiers n°185, juillet 2007) L'objectif des évaluations-bilans des acquis des élèves est de faire le point sur les compétences et les connaissances des élèves dans des domaines essentiels, à des moments clefs du cursus scolaire, et ceci, au regard des objectifs fixés par les programmes de la maîtrise du langage et de la langue française.
l'interdiction de fumer dans les écoles	la mise en oeuvre d'une signalisation d'interdiction de fumer dans les écoles
le principe de gratuité	la gratuité de l'enseignement :article L 132 - 1 au Code de l'Education le code de bonne conduite des interventions des entreprises en milieu scolaire : circulaire n°2001 - 053 du 28 mars 2001
le rôle et la place des parents à l'école	l'intervention des associations de parents d'élèves dans les établissements scolaires au BO n°19 du 10/5/2001 le rôle et la place des parents à l'école: texte paru au B.O n°31 du 31 août 2006 la transmission des résultats scolaires aux familles au BO n°38 du 28/10/1999
l'assiduité scolaire	les nouvelles dispositions relatives au contrôle de la fréquentation scolaire et le traitement des absences publiées au BO n°14 du1.04.04
la surveillance et la sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires	circulaire n°97-178 du 18 septembre 1997publiée au BO n°34 du 2.10.1997 (page 2343)
l'organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires	l'organisation des sorties scolaires avec nuitées et le dossier demande d'autorisation de sortie
la participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires	circulaire n°92-196 du 3 juillet 1992 publiée au BO n°29 du 16.07.1992 (page1998) Modèle de convention pour l'organisation d'activités impliquant des intervenants extérieurs bénévoles
la formation continue	pour connaître les actions inscrites au Plan Académique de Formation 2008 /2009, consulter le serveur académique à la rubrique "formation" .
les directives générales pour l'établissement du règlement type	circulaire n°91-124 du 6 juin 1991 modifiée publiée au BO spécial n°9 du 3 octobre 1991. et consulter dans votre école le règlement -type départemental
l'éducation prioritaire	l'éducation prioritaire: texte paru au B.O n°14 du 6 avril 2006
l'enseignement de la natation à l'école primaire	consulter ici le site académique de l'EPS à Paris pour connaître les nouveaux textes réglementaires en vigueur la loi sur le sport loi 2000-627 du 6/7/2000 et le BO n°25 du 20/6/2002 haut de page